Mentions légales
Dernière mise à jour : 16 juin 2026
1. Éditeur du site
Le présent site internet www.mlc-maconnerie.fr est édité par :
- Raison sociale : MLC Maçonnerie
- Forme juridique : SARL
- Siège social : 6 rue Maxime Teyssier, 69120 Vaulx-en-Velin, France
- SIRET : 893 736 819 00010
- RCS : Lyon
- Téléphone : 06 64 41 67 48
- Email : mlcbati21@gmail.com
- Directeurs de la publication : Carlos et Michel, co-gérants
2. Hébergeur
Le site est hébergé par :
- À COMPLÉTER : nom de l'hébergeur (par exemple Hostinger International Ltd, SiteGround Hosting Ltd, OVH SAS)
- Adresse : à compléter selon l'hébergeur choisi
- Téléphone : à compléter selon l'hébergeur choisi
3. Activité et assurances
MLC Maçonnerie est une entreprise artisanale spécialisée dans la maçonnerie générale pour les particuliers. Elle intervient à Lyon, dans la Métropole de Lyon et dans le département du Rhône.
Conformément à la loi n° 78-12 du 4 janvier 1978 (loi Spinetta) sur la responsabilité et l'assurance dans le domaine de la construction, MLC Maçonnerie est titulaire :
- D'une garantie décennale couvrant l'ensemble des travaux relevant des articles 1792 et suivants du Code civil
- D'une assurance responsabilité civile professionnelle
Les attestations d'assurance peuvent être communiquées sur simple demande.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, structure du site) sont la propriété exclusive de MLC Maçonnerie ou de ses partenaires, et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de MLC Maçonnerie. Toute exploitation non autorisée est susceptible de constituer un acte de contrefaçon sanctionné par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La marque MLC Maçonnerie et le logo associé sont des éléments distinctifs de l'entreprise.
5. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites externes. MLC Maçonnerie n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leur politique de confidentialité.
6. Crédits
Conception et réalisation du site : Simply On. Photographies : MLC Maçonnerie. Cartographie : sources libres de droits.
7. Loi applicable et juridiction compétente
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents, en particulier le tribunal de Lyon.
8. Contact
Pour toute question relative au site ou à ces mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse mlcbati21@gmail.com ou au 06 64 41 67 48.